Formulaires et documents à télécharger - académie de Caen Circulaire départementale concernant la procédure relative aux accidents scolaires dans les établissements scolaires et en période de stage. 15 avril 2022 Les architectes et les paysagistes dans les classes du cp à la terminale . DSDEN 93 - L’éducation en Seine-Saint-Denis Il apparait important que la notice explicative, jointe à cet envoi, soit remise à chaque victime d'un accident ou d'une maladie professionnelle et conservée par vous même afin que chacun ait connaissance des pièces à joindre obligatoirement à chaque déclaration d'accident ou … Accident scolaire - Pédagogie - Direction des services … NOM, Prénom de l’élève : 2. ACADÉMIE DE POITIERS NOM ET PRÉNOM DE LA (DES) VICTIME(S) (en capitales) INSPECTION ACADÉMIQUE DE LA CHARENTE-MARITIME NOM ET ADRESSE DE L’ÉCOLE DÉCLARATION D’ACCIDENTS-ÉLÈVES (à établir dans les 48 heures qui suivent l’accident) RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA VICTIME DE L’ACCIDENT 1. Auprès de votre établissement, ou de votre IEN vous remplissez une déclaration, d'accident , format A3, recto-verso, que vous signez et que vous remettez à votre supérieur hiérarchique. Documents joints. Peut être témoin quiconque a vu l’accident se produire à l’exception de l’agent chargé de la surveillance. DECLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE 2nd DEGRE SURVENU EN EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE Inspection académique DVE 1 déclaration d’accident scolaire EPS 2nddegré mise à jour le 04/11/2011 1 Division de la vie de l’élève – DVE 1 : 01 40 97 34 34 Poste 41.69 IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT Vous souhaitez inscrire votre enfant dans une école publique de Créteil . DECLARATION D’ACCIDENTS SCOLAIRES D’ELEVES : FEUILLET … Tout accident scolaire, même bénin, doit impérativement faire l’objet d’une déclaration d’accident le jour même de sa survenance. Celle-ci est fournie par l’Inspection Académique ou la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale. La déclaration d'accident scolaire doit-être établie en double exemplaire : Un exemplaire conservé par l'établissement. déclaration intention de grève. Il faudra ensuite l’envoyer dans les 48 heures. En cas d’accident à l’école, le plus simple est d’appeler l’assureur scolaire de votre enfant et de lui expliquer les circonstances du sinistre afin qu’il vous guide vers les éléments à fournir ou démarches à accomplir pour faire jouer votre assurance. DECLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE SECOND DEGRE Pièces jointes : Certificat médical Témoignages Brève analyse de l’accident Date de l’accident : Résumé succinct des circonstances : IMPRIME A UTILISER POUR LES ACCIDENTS SURVENU S Au cours des activités scolaires prévues aux programmes, des établissements publics de l’enseignement du second degré, et de … Circulaire académique (PDF de 66.9 ko) Enquête statistique des accidents scolaires (PDF de 70.7 ko) Formulaire de déclaration d'accident (Word de 158.5 ko) Impression Imprimer Plan du site Contact Accessibilité Mentions légales Traitement des données Académie de Poitiers Rectorat, 22 rue … autorisation de sortie du territoire. DECLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE - ac-nancy-metz.fr Pour les personnels de l ?Education Nationale, les dossiers sont examinés par corps et par département. - déclaration à établir en un original à conserver, et une copie certifiée conforme à faire parvenir au Directeur Académique - l’envoi de cette déclaration d’accident aux services académiques ne dispense pas le chef d’établissement de la déclaration

Ophtalmologue Borderouge, Problème Récepteur Portail, Emploi Sophrologue Thalasso, Articles D